Copyright
Nous acceptons l'honnête usage de la loi sur le copyright. Aucun document couvert par le copyright d'autres institutions ou personnes connues, n'a été publié par nous. Comme nous sommes basés aux Pays-bas, nous suivons les lois sur le copyright de ce pays comme publiées dans le Staatsblad 1999-303. En cas de doute, nous avons fait les investigations nécessaires. Il est possible que vous allez lire ces textes dans un pays où d'autres lois sont d'application. Dans ce cas nous vous conseillons de suivre la législation locale et de ne pas charger les fichiers en cas de doute concernant la propriété intellectuelle. Nous ne pouvons pas être tenus responsables pour les possibles dommages conséquents à la violation de la législation. Nous n'avons aucun avantage financier par la distribution de ces textes. Nous ne cherchons pas à suivre les traces des fichiers chargés. Cette notice concernant le copyright a pour seul but de protéger ces œuvres contre le vol ou la vente illégale.

On peut librement connecter nos pages à n'importe quel autre site sur le web, tout en conservant le droit de nous opposer aux liens que nous jugions inappropriés. L'utilisation de l'information contenue dans ces pages par des professeurs ou étudiants, sans les références correctes, est en violation des conventions académiques et peut être même considéré comme plagiat. Qu'on se tienne aux directives écrites de son Institution en la matière!

Sécurité
Nous ne pouvons pas être tenus responsable pour n'importe quel dommage causé par le chargement de textes, images ou autres données contenues dans ces pages. On ne peut changer ni altérer les pages de ce site ou en empêcher l'accès à d'autres utilisateurs, sans permission du propriétaire. La violation des prévisions de sécurité sera poursuivie. L'utilisation sans autorisation est défendue par la loi.

Protection de la vie privée
Par la consultation de ces pages vous n'abandonnez pas vos droits à la protection de la vie privée. Aucun usage dans un but commercial, sera fait de votre nom ou d'autres informations ainsi obtenues. Aucune information ne sera vendue ou communiquée à d'autres sans votre permission. Ne livrez pas d'informations personnelles aux gens qui prétendent vous contacter au nom de ce site.
Tous les utilisateurs sont présumés avoir lu cette déclaration.